Aller au contenu Aller au menu principal

Commission des transports

La Commission
/la-commission/
Le tribunal
La convocation
L'audience
La décision
Nominations et appel de candidatures
Lois et règlements
Déclaration de services
Diffusion de l'information
Demande d'accès à l'information
Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès
Renseignements sur les dépenses
Langue française
Plainte concernant un transporteur
Question ou plainte d'un fournisseur concernant un appel d'offres publié par la Commission
Publications
/publications/
Sécurité routière
/securite-routiere/
Propriétaires et exploitants de véhicules lourds
Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds
Qui doit s'inscrire au registre?
Inscription au registre (NIR) et cote de sécurité
Attestation de l'inscription
Droit de circuler ou d'exploiter
Mise à jour de l'inscription
Céder ou aliéner (transférer) un véhicule lourd
Réévaluation de la cote de sécurité et modification de condition
Administrateurs insatisfaisants
Responsabilités des intervenants
Foire aux questions
Répertoire des formateurs agréés
Conducteurs de véhicules lourds
Évaluation de comportement d'un conducteur de véhicule lourd
Modification de condition
Levée d'une interdiction de conduire
Responsabilités des intervenants
Intermédiaires en services de transport
Inscription à la Liste des intermédiaires en services de transport
Obligations
Services en ligne
Transaction
Transmission de documents au tribunal
Inscription au RPEVL (NIR)
Mise à jour au RPEVL (NIR)
Changement d'adresse
Transmission d'une demande
Immatriculation au Registraire des entreprises
Inscription d'un employeur à la CNESST
Paiement des amendes
Consultation
Recherche de décisions
Avis publics
Dossier d'une entreprise ou d'un individu
Attestation de l'inscription au RPEVL
Cote de sécurité et listes
Carte interactive
Permis et autorisations de transport
/permis-et-autorisations-de-transport/
Camionnage en vrac
Courtage en services de camionnage en vrac
Médiation et arbitrage
Autobus
Permis
Permis de location d'autobus
Exemption de l'obligation de détenir un permis
Foire aux questions
Maritime
Permis
Ferroviaire
Transport rémunéré de personnes par automobile
Responsabilités des intervenants
Schéma de l'industrie
Répondant d’un système de transport
Répartiteur
Territoires d’exploitation
Chauffeur qualifié
Automobile qualifiée
Tarifs de transport rémunéré de personnes par automobile
Vérification et scellage des taximètres
Liste des mandataires pour les taximètres
Cibles d’automobiles à faibles émissions
Foire aux questions
Services en ligne
Transaction
Transmission de documents au tribunal
Changement d'adresse
Transmission d'une demande
Saisie des certificats de taximètre
Transmission du rapport d’automobiles pour vérification de l’atteinte de la cible
Transmission du rapport des courses demandées par un moyen technologique
Consultation
Recherche de décisions
Avis publics
Dossier d'une entreprise ou d'un individu
Permis d'autobus de transport nolisé
Carte interactive
Foire aux questions
/foire-aux-questions/
Service à la clientèle
Propriétaires, exploitants et conducteurs de véhicules lourds
Autobus
Transport rémunéré de personnes par automobile
Formulaires
/formulaires/
Services en ligne
/services-en-ligne/
Services en ligne
Transaction
Transmission de documents au tribunal
Inscription au RPEVL (NIR)
Mise à jour au RPEVL (NIR)
Changement d'adresse
Transmission d'une demande
Saisie des certificats de taximètre
Transmission du rapport d’automobiles pour vérification de l’atteinte de la cible
Transmission du rapport des courses demandées par un moyen technologique
Immatriculation au Registraire des entreprises
Inscription d'un employeur à la CNESST
Paiement des amendes
Consultation
Recherche de décisions
Avis publics
Dossier d'une entreprise ou d'un individu
Attestation de l'inscription au RPEVL
Cote de sécurité et listes
Permis d'autobus de transport nolisé
Carte interactive

Foire aux questions

Foire aux questions